Mentions légales.
L’éditeur, les prestataires et les conditions d’utilisation du site de l’office Quid Novi.
Accès au site
Le site web de Quid Novi est destiné à informer les internautes. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes mentions légales et aux lois et règlements applicables.
La connexion et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de toutes les dispositions des présentes mentions légales.
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site.
Éditeur du site
- Éditeur
- Quid Novi
- Adresse
- 24 rue Boussingault
29200 Brest - Téléphone
- 02 98 46 33 55
- SIREN
- Immatriculé sous le n° 841 293 335
- Directrice de publication
- Audrey Lannon-Daubigny
Conception et réalisation
- Conception, réalisation, webdesign et graphisme
- Yezh (Alsyone)
143 avenue de Keradennec
29000 Quimper
www.yezh.fr (nouvel onglet)
SIRET n° 498 418 177 00016
Hébergement
- Hébergeur
- OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Propriété intellectuelle
Le contenu du site quid-novi.fr incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Quid Novi, à l’exception des logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Quid Novi. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.